Mentions légales
Le présent site est la propriété de l’entreprise 69s service internet
SAS au capital de 5 000.00 €
Siège social : 15 rue Rossan 69003 Lyon
Téléphone : 06 33 79 48 92
Inscription au Registre du commerce de Lyon
794 684 142 R.C.S. Lyon
N° SIRET : 794 684 142 000 19
Code APE : 6201Z
N° de TVA : FR 18 794 684 142
Directeur de la publication :
PENLOU PhilippeHébergement :
Nexylan, 25 Rue Corneille 59100 Roubaix - France.Accès au site :
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr). La déclaration du Site a été effectuée le 21 novembre 2013 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés et le numéro de déclaration est le : 1722349 v 0.
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété :
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de « 69s service internet », est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de « 69 service ». Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de « 69 service ». Pour cela merci d’adresser un email à postmaster@69s.fr.
Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de « 69 service ». Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de « 69 service » est donc prohibée.
Contenu du site :
« 69 service » met à disposition des utilisateurs du site des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelle omissions, erreur ou correction, en adressant un email au webmaster du site à l’adresse postmaster@69s.fr.